Gesetze und Verordnungen Schweiz alphabetisch
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RÈGLEMENT sur les réserves spéciales affectées au bilan des Hospices cantonaux RÈGLEMENT sur les réserves spéciales affectées au bilan des Hospices cantonaux (810.11.2) |
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Règlement sur les secrétaires généraux de départements et le collège des secrétaires généraux Règlement sur les secrétaires généraux de départements et le collège des secrétair... (B 4 05.14) |
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Règlement sur les soins préhospitaliers et les transports de patients Règlement sur les soins préhospitaliers et les transports de patients (802.105) |
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RÈGLEMENT sur les sports de neige, de montagne et de randonnée RÈGLEMENT sur les sports de neige, de montagne et de randonnée (935.25.1) |
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RÈGLEMENT sur les stupéfiants RÈGLEMENT sur les stupéfiants (812.11.1) |
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RÈGLEMENT sur les subventions en matière de lutte contre les micropolluants RÈGLEMENT sur les subventions en matière de lutte contre les micropolluants (814.31.5) |
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Règlement sur le stage et les examens d’avocat Règlement sur le stage et les examens d’avocat (188.211) |
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Règlement sur le statut des membres du conseil de direction de la Haute école spécialisée de Suisse occidentale – Genève Règlement sur le statut des membres du conseil de direction de la Haute école spéc... (C 1 26.05) |
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RÈGLEMENT sur le statut des personnes condamnées exécutant une peine privative de liberté ou une mesure RÈGLEMENT sur le statut des personnes condamnées exécutant une peine privative de l... (340.01.1) |
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RÈGLEMENT sur le statut des personnes détenues placées dans un établissement de détention pour mineurs RÈGLEMENT sur le statut des personnes détenues placées dans un établissement de dét... (340.07.3) |
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RÈGLEMENT sur le statut des personnes détenues placées en établissement de détention avant jugement RÈGLEMENT sur le statut des personnes détenues placées en établissement de détentio... (340.02.5) |
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Règlement sur les taxes perçues pour les décisions en matière de marché du travail Règlement sur les taxes perçues pour les décisions en matière de marché du travail (F 2 10.04) |
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Règlement sur les techniciens-dentistes Règlement sur les techniciens-dentistes (K 3 02.05) |
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RÈGLEMENT sur les tirs RÈGLEMENT sur les tirs (503.11.1) |
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Règlement sur les traitements du corps enseignant universitaire Règlement sur les traitements du corps enseignant universitaire (B 5 15.16) |
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RÈGLEMENT sur les transports scolaires RÈGLEMENT sur les transports scolaires (400.01.1.4) |
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RÈGLEMENT sur les urgences préhospitalières et le transport des patients RÈGLEMENT sur les urgences préhospitalières et le transport des patients (810.81.1) |
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Règlement sur les vaccinations et les revaccinations Règlement sur les vaccinations et les revaccinations (807.201) |
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Règlement sur les vins genevois Règlement sur les vins genevois (M 2 50.04) |
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RÈGLEMENT sur les vins vaudois RÈGLEMENT sur les vins vaudois (916.125.2) |
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