Gesetze und Verordnungen Schweiz alphabetisch

Ordonnance concernant les tâches des communes en matière d’économie de guerre
Ordonnance concernant les tâches des communes en matière d’économie de guerre (531.2)
Ordonnance concernant les tarifs du Centre médico-psychologique
Ordonnance concernant les tarifs du Centre médico-psychologique (811.924)
Ordonnance concernant le statut du personnel de la Résidence les Cerisiers à Miserez-Charmoille
Ordonnance concernant le statut du personnel de la Résidence les Cerisiers à Miserez... (810.420)
Ordonnance concernant les traitements assurés des maîtresses ménagères et des maîtresses d’ouvrages
Ordonnance concernant les traitements assurés des maîtresses ménagères et des maître... (410.263)
Ordonnance concernant les traitements des maîtres aux écoles supérieures de commerce
Ordonnance concernant les traitements des maîtres aux écoles supérieures de commerce (410.252.32)
Ordonnance concernant les unités de soins psychiatriques
Ordonnance concernant les unités de soins psychiatriques (810.511.1)
Ordonnance concernant les vaccins et vaccinations
Ordonnance concernant les vaccins et vaccinations (818.161.1)
Ordonnance concernant le traitement orthodontique de la denture dans le cadre du service dentaire scolaire
Ordonnance concernant le traitement orthodontique de la denture dans le cadre du ser... (410.722)
Ordonnance concernant le travail supplémentaire, le travail de nuit et le travail accompli hors des jours ouvrables par le personnel de l’Etat
Ordonnance concernant le travail supplémentaire, le travail de nuit et le travail ... (173.111.3)
Ordonnance concernant le versement des allocations familiales et pour enfants aux magistrats, fonctionnaires et employés occupés à temps partiel
Ordonnance concernant le versement des allocations familiales et pour enfants aux ... (173.411.5)
Ordonnance concernant le versement de subventions pour l’acquisition d’établis et d’outils destinés à l’enseignement des travaux manuels
Ordonnance concernant le versement de subventions pour l’acquisition d’établis et d’... (410.318)
Ordonnance concernant le versement du traitement au personnel de I’Etat en cas de service militaire
Ordonnance concernant le versement du traitement au personnel de I’Etat en cas de se... (173.471)
Ordonnance concernant l’exécution de l’article 62 de la loi fédérale du 28 septembre 1923 sur le registre des bateaux
Ordonnance concernant l’exécution de l’article 62 de la loi fédérale du 28 septembre ... (747.11)
Ordonnance concernant l’exercice de la maréchalerie
Ordonnance concernant l’exercice de la maréchalerie (935.991.2)
Ordonnance concernant l’exercice de la médecine dentaire
Ordonnance concernant l’exercice de la médecine dentaire (811.131)
Ordonnance concernant l’exercice de la médecine vétérinaire
Ordonnance concernant l’exercice de la médecine vétérinaire (811.121)
Ordonnance concernant l’exercice de la profession de diététicienne
Ordonnance concernant l’exercice de la profession de diététicienne (811.214)
Ordonnance concernant l’exercice de la profession de pédicure-podologue
Ordonnance concernant l’exercice de la profession de pédicure-podologue (811.220)
Ordonnance concernant l’exercice de la profession de physiothérapeute
Ordonnance concernant l’exercice de la profession de physiothérapeute (811.221)
Ordonnance concernant l’exercice de la profession de psychothérapeute non-médecin
Ordonnance concernant l’exercice de la profession de psychothérapeute non-médecin (811.223)
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