Gesetze und Verordnungen CH - NE Neuenburg alphabetisch
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Règlement relatif aux concours et aux expertises du gros et menu bétail Règlement relatif aux concours et aux expertises du gros et menu bétail (916.310.4) |
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Règlement relatif aux cours pour propriétaires de chiens Règlement relatif aux cours pour propriétaires de chiens (636.21) |
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Règlement relatif aux émoluments en matière de lutte contre les épizooties et d’élimination des cadavres d’animaux Règlement relatif aux émoluments en matière de lutte contre les épizooties et d’é... (916.421.35) |
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Règlement relatif aux programmes Sports-Arts-Études, Sports-Arts- Apprentissage et Sport-Élite dans l’enseignement postobligatoire (sports-arts et formation) Règlement relatif aux programmes Sports-Arts-Études, Sports-Arts- Apprentissage et S... (417.103) |
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Règlement relatif aux programmes Sports-Arts-Études, Sports-Arts-Apprentissage et Sport-Élite dans l’enseignement postobligatoire (sports-arts et formation) Règlement relatif aux programmes Sports-Arts-Études, Sports-Arts-Apprentissage et Sp... (417.103) |
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Règlement sur la formation des stagiaires notaires Règlement sur la formation des stagiaires notaires (166.102) |
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Règlement sur la gestion financière de l’Université Règlement sur la gestion financière de l’Université (416.104) |
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Règlement sur la planification et la reconnaissance des appartements avec encadrement Règlement sur la planification et la reconnaissance des appartements avec encadrement (820.223) |
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Règlement sur la planification et la reconnaissance des appartements LASDom Règlement sur la planification et la reconnaissance des appartements LASDom (820.223) |
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Règlement sur la reconnaissance des conditions générales de travail des établissements médico-sociaux (art. 24 LFinEMS) Règlement sur la reconnaissance des conditions générales de travail des établissement... (832.35) |
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Règlement sur le contrôle des finances Règlement sur le contrôle des finances (601.50) |
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Règlement sur le financement des établissements spécialisés Règlement sur le financement des établissements spécialisés (832.300) |
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Règlement sur le financement résiduel des soins en cas de maladie Règlement sur le financement résiduel des soins en cas de maladie (821.107) |
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Règlement sur le registre foncier Règlement sur le registre foncier (215.411) |
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Règlement sur les autorités sanitaires cantonales Règlement sur les autorités sanitaires cantonales (800.10) |
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Règlement sur les finances et la comptabilité des communes Règlement sur les finances et la comptabilité des communes (171.15) |
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Règlement sur les fonds de compensation et d’innovation Règlement sur les fonds de compensation et d’innovation (416.102) |
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Règlement sur les médicaments vétérinaires Règlement sur les médicaments vétérinaires (804.80) |
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Règlement sur les piscines, les plages et les lieux de baignade publics Règlement sur les piscines, les plages et les lieux de baignade publics (731.151) |
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Règlement sur les plastiques à usage unique Règlement sur les plastiques à usage unique (727.02) |
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