Gesetze und Verordnungen CH - JU Jura alphabetisch
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Ordonnance concernant l’exercice de la profession de psychothérapeute non-médecin Ordonnance concernant l’exercice de la profession de psychothérapeute non-médecin (811.223) |
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Ordonnance concernant l’exercice de la profession d’ergothérapeute Ordonnance concernant l’exercice de la profession d’ergothérapeute (811.216) |
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Ordonnance concernant l’exercice de la profession de sage-femme Ordonnance concernant l’exercice de la profession de sage-femme (811.224) |
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Ordonnance concernant l’exercice de la profession d’infirmière et infirmier Ordonnance concernant l’exercice de la profession d’infirmière et infirmier (811.217) |
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Ordonnance concernant l’exercice du métier de nettoyeur d’onglons Ordonnance concernant l’exercice du métier de nettoyeur d’onglons (935.991.1) |
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Ordonnance concernant l’exploitation à titre professionnel d’appareils de jeu Ordonnance concernant l’exploitation à titre professionnel d’appareils de jeu (935.551) |
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Ordonnance concernant l’exploitation industrielle des beautés de la nature Ordonnance concernant l’exploitation industrielle des beautés de la nature (935.253) |
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Ordonnance concernant l’indemnisation des membres de commissions et des mandataires extérieurs rattachés à l’Institut agricole du Jura Ordonnance concernant l’indemnisation des membres de commissions et des mandatai... (173.461.916) |
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Ordonnance concernant l’internement de malades mentaux dans des établissements privés Ordonnance concernant l’internement de malades mentaux dans des établissements privés (810.515) |
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Ordonnance concernant l’orthographe officielle des noms des communes Ordonnance concernant l’orthographe officielle des noms des communes (192.11) |
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Ordonnance désignant le service cantonal de coordination en matière de disparitions forcées Ordonnance désignant le service cantonal de coordination en matière de dispariti... (172.111.217) |
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Ordonnance d’exécution de la loi portant introduction de la loi fédérale sur les amendes d’ordre Ordonnance d’exécution de la loi portant introduction de la loi fédérale sur les ame... (324.111) |
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Ordonnance d’exécution de la loi portant introduction de la loi fédérale sur les jeux d’argent Ordonnance d’exécution de la loi portant introduction de la loi fédérale sur les jeu... (935.521) |
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Ordonnance d’exécution de la loi sur le salaire minimum cantonal Ordonnance d’exécution de la loi sur le salaire minimum cantonal (822.411) |
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Ordonnance d’exécution relative à la loi fédérale du 3 octobre 1951 sur les stupéfiants, ainsi qu’à l’ordonnance fédérale du 4 mars 1952 Ordonnance d’exécution relative à la loi fédérale du 3 octobre 1951 sur les stupéfia... (812.121) |
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Ordonnance du 6 décembre 1978 relative à la loi fédérale du 21 décembre 1948 sur la navigation aérienne Ordonnance du 6 décembre 1978 relative à la loi fédérale du 21 décembre 1948 sur la n... (748.11) |
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Ordonnance du 6 décembre 1978 sur la circulation des cycles Ordonnance du 6 décembre 1978 sur la circulation des cycles (741.41) |
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Ordonnance fixant la compétence d’autoriser les magistrats et fonctionnaires à déposer en justice Ordonnance fixant la compétence d’autoriser les magistrats et fonctionnaires à dép... (173.116.1) |
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Ordonnance fixant la composition, les attributions et le fonctionnement du comité des acquéreurs des services hospitaliers Ordonnance fixant la composition, les attributions et le fonctionnement du comité de... (810.116) |
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Ordonnance fixant les conditions cadres pour les transports scolaires Ordonnance fixant les conditions cadres pour les transports scolaires (410.113) |
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