Règlement relatif aux programmes Sports-Arts-Études, Sports-Arts-Apprentissage et Sp... (417.103)
Règlement relatif aux programmes Sports-Arts-Études, Sports-Arts-Apprentissage et Sport-Élite dans l’enseignement postobligatoire (sports-arts et formation)
- Règlement relatif aux programmes Sports-Arts-Études, Sports-Arts-Apprentissage et Sport-Élite dans l’enseignement postobligatoire (sports-arts et formation)
- Art. 2
- Art. 3 1 Concernant les critères scolaires, les conditions d'admission sont les
- Art. 4
- Art. 5 4 ) 1 Les membres de la commission d'évaluation sont désignés par le
- Art. 6
- Art. 7 1 Après l' admis sion aux programmes SAE, SAA ou SE par la commission
- Art. 8 1 Pour les programmes SAE ou SE, l’établissement peut prendre les
- Art. 9 1 Le service peut préciser dans des conditions - cadres du SAE, du SAA
- Art. 10 Le label de qualité de Swiss Olympic atteste d’un dis positif permettant
- Art. 11
- Art. 12 Les personnes en formation pratiquant une activité sportive individuelle
- Art. 13 Le suivi et la coordination des activités des personnes en formation
- Art. 14 1 Les bénéficiaires d’un programme SAE, SAA ou SE suivent leur
- Art. 15 La durée de la formation académique ou professionnelle est celle du
- Art. 16 Les conditions de promotion en filière à plein temps sont les mêmes
- Art. 17
- Art. 18 Les décisions de la commission d'évaluation sont susceptibles de
- Art. 19 L’arrê té relatif aux programmes Sports - Arts - Études et Sport - É lite dans
- Art. 20 1 Le présent règlement entre en vigueur à la rentrée scolaire 2023 - 2024
Feedback