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Gesetze und Verordnungen CH - JU Jura alphabetisch

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Ordonnance concernant le Musée jurassien des sciences naturelles
Ordonnance concernant le Musée jurassien des sciences naturelles (441.231)
Ordonnance concernant l’encouragement des beaux-arts
Ordonnance concernant l’encouragement des beaux-arts (444.31)
Ordonnance concernant l’encouragement des lettres jurassiennes
Ordonnance concernant l’encouragement des lettres jurassiennes (444.11)
Ordonnance concernant l’engagement du bétail
Ordonnance concernant l’engagement du bétail (215.231)
Ordonnance concernant l’enseignement dans la scolarité obligatoire de disciplines ou de niveaux ne relevant pas du titre pédagogique acquis
Ordonnance concernant l’enseignement dans la scolarité obligatoire de disciplines ... (410.252.4)
Ordonnance concernant l’enseignement du ski dans le canton du Jura
Ordonnance concernant l’enseignement du ski dans le canton du Jura (935.221)
Ordonnance concernant le passage de maîtres primaires dans l’enseignement secondaire et vice-versa et l’accès des maîtresses ACT à l’enseignement des activités manuelles
Ordonnance concernant le passage de maîtres primaires dans l’enseignement seconda... (410.210.14)
Ordonnance concernant le programme horaire du personnel de la scolarité obligatoire
Ordonnance concernant le programme horaire du personnel de la scolarité obligatoire (410.252.1)
Ordonnance concernant le ramonage
Ordonnance concernant le ramonage (871.51)
Ordonnance concernant le régime des absences dans les écoles professionnelles artisanales et commerciales, ainsi que dans les ateliers d’apprentissage
Ordonnance concernant le régime des absences dans les écoles professionnelles arti... (413.252.4)
Ordonnance concernant le registre des électeurs
Ordonnance concernant le registre des électeurs (161.15)
Ordonnance concernant le remboursement de l’assistance judiciaire en matière civile
Ordonnance concernant le remboursement de l’assistance judiciaire en matière civile (271.111)
Ordonnance concernant le remboursement des dépenses des fonctionnaires de I’Ecole d’agriculture et ménagère rurale du Jura
Ordonnance concernant le remboursement des dépenses des fonctionnaires de I’Ecol... (173.461.915)
Ordonnance concernant le remboursement des dépenses spéciales des employés de la police cantonale
Ordonnance concernant le remboursement des dépenses spéciales des employés de la... (173.461.551)
Ordonnance concernant le remplacement des enseignants
Ordonnance concernant le remplacement des enseignants (410.252.5)
Ordonnance concernant les accidents de bétail dus au libre parcours dans les Franches-Montagnes
Ordonnance concernant les accidents de bétail dus au libre parcours dans les Franche... (916.621)
Ordonnance concernant les actes d’origine et le registre de ces actes
Ordonnance concernant les actes d’origine et le registre de ces actes (143.12)
Ordonnance concernant les activités parascolaires dans les écoles cantonales relevant du Département de I’Education
Ordonnance concernant les activités parascolaires dans les écoles cantonales relevant... (412.71)
Ordonnance concernant les agences matrimoniales
Ordonnance concernant les agences matrimoniales (935.921.1)
Ordonnance concernant les agences privées de détectives et de recherches
Ordonnance concernant les agences privées de détectives et de recherches (935.993.2)
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