Arrêté concernant les émoluments du service de la géomatique et du registre foncier (domaine de la géomatique)
Arrêté concernant les émoluments du service de la géomatique et du registre foncier (domaine de la géomatique)
1 ) tat au février 2024 Le Conseil d'Etat de la République et Canton de Neuchâtel, vu la loi cantonale sur la mensuration officielle (LCMO), du 5 septembre 1995
2 ) ; vu le règlement d’exécution de la loi cantonale sur la mensuration officielle (RLCMO), du 18 décembre 1995
3 ) ; sur la proposition du conseiller d'Etat, chef du Département de la gestion du territoire, ar rête: CHAPITRE PREMIER Dispositions générales Article premier 4 ) 1 Le présent arrêté fixe les émoluments des travaux exécutés par le service de la géomatique et du registre foncier (domaine de la géomatique) (ci - après: le service) et les émoluments de diffusion des données de la mensuration officielle.
2 Abrogé
Art. 2
5 ) Toute décision prise en application du présent arrêté peut faire l'objet d'un recours au Département du développement territorial et de l'environnement, puis au T ribunal cantonal, conformément à la loi sur l'organisation du Conseil d'Etat et de l'administration cantonale, du 22 mars
1983 6 ) et à la loi sur la procédure et la juridiction administratives, du 27 juin
1979 7 ) .
Art. 3 8 ) Les renseignements sont fournis gratuitement par le service s’ils ne
nécessitent pas plus d’un quart d’heure de travail. Toute recherche ou renseignement nécessitant plus d’un quart d’heure est facturé selon le temps consacré.
1 ) Teneur selon A du 24 mai 2006 (FO 2006 N° 39) et A du 6 mai 2009 (FO 2009 N° 18) FO 1995 N o 98
2 ) RSN 215.420
3 ) RSN 215.421
4 ) Teneur selon A du 24 mai 2006 (FO 2006 N° 39) et A du 6 mai 2009 (FO 2009 N° 18)
5 ) Teneur selon A du 31 janvier 2024 (FO 2024 N° 5) avec effet au 1 er février 2024
6 ) RSN 152.100
7 ) RSN 152.130
8 ) Teneur selon A du 31 janvier 2024 (FO 2024 N° 5) avec effet au 1 er février 2024 consacré
suivants (TVA non comprise) : Fr. Géomètre cantonal - e, responsable du SITN, chef - fe de service
182. — Ingénieur - e en géomatique
157. — Technicien - ne en géomatique / spécialiste qualifié - e
133. — Géomaticien - ne 111. — Collaborateur, collaboratrice technique 101. — Personnel de secrétariat 97. — Apprenant - e 73. — CHAPITRE 2 Mise à jour de la mensuration officielle
10 )
Art. 5
11 ) 1 Les émoluments pour la mise à jour sont perçus selon le tableau annexé au présent arrêté.
2 Ils correspondent à l’indice d’application 100 (base des prix 1992) du tarif d’honoraires pour la mise à jour (TH33) de la Conférence des Services Cantonaux du Cadastre et de l’association IGS, Ingénie urs Géomètres Suisses et sont indexés chaque année selon les recommandations du Département fédéral de la défense, de la protection de la population et des sports.
Art. 6 à ar t. 9
12 )
Art. 10
13 ) Un émolument de 100 à 300 francs (TVA non comprise) peut être perçu pour la coordination des données de la mensuration cadastrale avec les informations résultant d’autres dispositions législatives ou réglemen taires .
Art. 11 1 Un facteur correctif est appliqué pour les bâtiments selon le tableau ci -
après: Surface brute de plancher utile Facteur correctif m
2 m
2 % de 1 à 50 ................................ ................................ ..... – 50 de 51 à 100 ................................ ................................ ..... – 40 de 101 à 150 ................................ ................................ ..... – 30 de 151 à 200 ................................ ................................ ..... – 20 de 201 à 250 ................................ ................................ ..... – 10 de 251 à 300 ................................ ................................ ..... 0 de 301 à 400 ................................ ................................ ..... + 10 de 401 à 500 ................................ ................................ ..... + 20
9 ) Teneur selon A du 28 novembre 2001 (FO 2001 N° 91) et A du 31 janvier 2024 (FO 2024 N°
5) avec effet au 1 er février 2024
10 ) Teneur selon A du 31 janvier 2024 (FO 2024 N° 5) avec effet au 1 er février 20 24
11 ) Teneur selon A du 28 novembre 2001 (FO 2001 N° 91) et A du 31 janvier 2024 (FO 2024 N°
5) avec effet au 1 er février 2024
12 ) Abrogés par A du 31 janvier 2024 (FO 2024 N° 5) avec effet au 1 er février 2024
13 ) Teneur selon A du 6 mai 2009 (FO 2009 N° 18) , A du 21 décembre 2016 (FO 2016 N° 51) avec effet au 1 er janvier 2017 et A du 31 janvier 2024 (FO 2024 N° 5) avec effet au 1 er février
2024 ions
de 751 à 1000 ................................ ................................ ..... + 40 au - dessus de 1000 ................................ ................................ ..... + 50
2 Dans le cas d’une mutation de bâtiment, le facteur correctif s’applique à tous les postes; dans les autres cas, il s’applique uniquement aux postes concernant les bâtiments.
Art. 11 a 14 ) Lorsque la matérialisation des points limites est différée,
l’émolument est facturé au même moment que la division cadastrale.
Art. 12
15 ) 1 Les émoluments suivants sont appliqués pour l’examen des dossiers de répartition des unités juridiques des propriétés par étages (TVA non comprise): Fr . Prix de base ................................ ................................ ................... 200. – Par unité juridique et annexes ................................ ........................ 50. –
2 Dans le cas de prestations particulières, ces dernières seront facturées selon le temps consacré.
Art. 13
16 ) C HAPITRE 3 Diffusion des données du SITN
17 )
Art. 14
18 )
Art. 15 19 )
Art. 16 20 )
Art. 17 21 )
Art. 17a 22 ) 1 Les émoluments suivants (TVA non comprise) sont dus pour la
fourniture de plans imprimés: A4 A3 A2, A1, A0 Première reproduction papier 30. — 35. — 45. — Par copie supplémentaire 5. — 6. — 12. —
14 ) Introduit par A du 31 janvier 2024 (FO 2024 N° 5) avec effet au 1 er février 2024
15 ) Teneur selon A du 6 mai 2009 (FO 2009 N° 18) et A du 21 décembre 2016 (FO 2016 N° 51) avec effet au 1 er janvier 2017
16 ) Abrogé par A du 31 janvier 2024 (FO 2024 N° 5)
17 ) Teneur selon A du 31 janvier 2024 (FO 2024 N° 5) avec effet au 1 er février 2024
18 ) Abrogé par A du 31 janvier 2024 (FO 2024 N° 5) avec effet au 1 er février 2024
19 ) Abrogé par A du 28 novembre 2001 (FO 2001 N° 91)
20 ) Abrogé par A du 17 juin 2020 (FO 2020 N° 25) avec effet au 1 er juillet 2020
21 ) Abrogé par A du 31 janvier 2024 (FO 2024 N° 5) avec effet au 1 er février 2024
22 ) Introduit selon A du 6 mai 2009 (FO 2009 N° 18) et A du 31 janvier 2024 (FO 2024 N° 5) avec effet au 1 er février 2024
3 Un émolument de 5 fr ancs est perçu pour l’expédition des plans.
4 Pour les collectivités publiques extérieures à l’ E tat et les établissements de droit public cantonaux et communaux , les émoluments sont réduits de 50% .
Art. 18 23 ) 1 Les émoluments de diffusion des données numériques de la
mensuration cadastrale tiennent compte: a) des frais d’investissement, ainsi que des frais de fonctionnement et d’entretien des données ; b) des frais de mise à disposition des données .
2 Ils sont i ndépendants du type de système informatique et du format d’échange de données.
3 Ils correspondent à l’indice d’application 100 (base de prix 1993, indice TH23 au 1 er janvier 1993 : 1,60) du tarif d’honoraires pour les mensurations parcellaires numériques (T H23) de la Conférence des services cantonaux du c adastre et de l’association IGS, Ingénie urs géomètres Suisses et sont indexés chaque année selon les recommandations du Département fédéral de la défense, de la protection de la population et des sports.
4 Le ur montant maximal est de 40'000 francs (TVA non comprise).
Art. 19
24 ) 1 Les émoluments pour la première diffusion des géodonnées de la mensuration officielle sont les suivants: É moluments de diffusion par hectare (TVA non comprise) Utilisateurs - trices occasionnels - les Zones construites et zones à bâtir Zones agricoles et forestières situées en dehors de la région de montagne Zones agricoles et forestières situées dans la région de montagne I II III Part aux frais d’investissement 17,40 3,00 0,90 Part aux frais de fonctionnement informatique et d’entretien 2,50 0,50 0,50 Total par ha 19,90 3,50 1,40 Émoluments de diffusion par hectare (TVA non comprise) Utilisateurs - trices permanents - es Zones construites et zones à bâtir Zones agricoles et forestières situées en dehors de la région de montagne Zones agricoles et forestières situées dans la région de montagne I II III
23 ) Teneur selon A du 28 novembre 2001 (FO 2001 N° 91), A du 6 mai 2009 (FO 2009 N° 18) et A du 31 janvier 2024 (FO 2024 N° 5) avec effet au 1 er février 2024
24 ) Teneur selon A du 6 mai 2009 (FO 2009 N° 18), A du 17 juin 2020 (FO 2020 N° 25) avec effet au 1 er j uillet 2020 et A du 31 janvier 2024 (FO 2024 N° 5) avec effet au 1 er février 2024 principes émoluments pour la première diffusion des données
d’investissement 31,60 11,20 3,00 Part annuelle aux frais de fonctionnement informatique et d’entretien 2,50 0,10 0,10 Total par ha 34,10 11,30 3,10
2 Abrogé
3 Abrogé
Art. 20
25 ) Les émoluments annuels de mise à jour des données pour les utilisateurs permanents sont de 5 francs, 0 fr. 10 et 0 fr. 10 par hectare selon les types de zones (TVA non comprise).
Art. 21
26 ) 1 Les données peuvent être acquises selon les couches d’information suivantes: Code Couches d’information Coûts BATI Uniquement les bâtiments pour la couverture du sol 20% PFONC Propriété foncière 30% CS Couverture du sol 30% OBJ Objet divers 10% CO Conduites de la mensuration officielle 1 0% LNP Limites administratives, nomenclature et points fixes 0%
2 Abrogé
Art. 22
27 )
Art. 22a 28 ) 1 Le SITN propose un service en ligne de c ommande de toutes les
données numériques qu’il contient, y compris celles de la mensuration officielle, appelé Geoshop. Les prix des produits sont automatiquement calculés et indiqués dans le Geoshop dès lors que le périmètre et le type d’utilisation sont définis.
2 Le Canton de Neuchâtel ayant adhéré à la convention d’échanges de données entre autorités mise en place par la Confédération, les données du SITN sont gratuites pour les mandats pour la Confédération, les cantons et les communes, conformément aux principes de la convention.
25 ) Teneur selon A du 6 mai 2009 (FO 2009 N° 18) et A du 31 janvier 2024 (FO 2024 N° 5) avec effet au 1 er février 2024
26 ) Teneur selon A du 6 mai 2009 (FO 2009 N° 18) et A du 17 juin 2020 (FO 2020 N° 25) avec effet au 1 er juillet 2020
27 ) Abrogé par A du 31 janvier 2024 (FO 2024 N° 5) avec effet au 1 er février 2024
28 ) Introduit par A du 6 mai 2009 (FO 2009 N° 18), modifié par A du 17 juin 2020 (FO 2020 N° 25) avec effet au 1 er juillet 2020 et teneur selon A du 31 janvier 2024 (FO 2024 N° 5) avec effet au
1 er février 2024 émoluments de mise à jour des données diffusées
pour les travaux d e recherche (hors mandats) et le s travaux qualifiants (comme les travaux de diplôme, de master, ou les thèses de doctorat) .
4 Les conditions d’utilisation des données sont réglées dans les conditions générales publiées sur le Geoshop du SITN.
5 Abrogé
6 Abrogé
7 Abrogé
8 Abrogé
Art. 23
29 ) 1 Les frais de mise à disposition sont facturés selon le temps consacré et pour les fournitures, selon les frais effectifs.
2 Pour les données 2D de la mensuration officielle, un montant minimum de 50 francs est perçu .
3 Pour une maquette 3D, un montant minimum de 150 francs est perçu.
4 Abrogé
Art. 23a 30 ) 1 Tout - e utilisateur - trice d u service Data Extract est soumis - e à un
émolument unique de 20'000 francs.
2 Tout extrait est ensuite facturé 15 francs.
Art. 23b
31 ) 1 Les géoservices (webservices) du SITN sont mis gratuitement à disposition. Il s’agit des fonds de plan WMTS, du service WMS et des services OGC API.
2 Les données original es de la mensuration officielle sont exclues de cette mise à disposition.
3 L es conditions d ’utilisation de ces données sont réglées dans les conditions générales publiées sur le Geoshop du SITN. CHAPITRE 4 Dispositions finales
32 )
Art. 24 L’arrêté fixant les émoluments des travaux exécutés par le service des
mensurations cadastrales, du 12 décembre 1975
33 ) , est abrogé.
Art. 25
1 Le présent arrêté entrera en vigueur le 1 er janvier 1996.
2 Il sera publié dans la Feuille officielle et inséré au Recueil de la législation neuchâteloise.
29 ) Teneur selon A du 6 mai 2009 (FO 2009 N° 18), A du 17 juin 2020 (FO 2020 N° 25) avec effet au 1 er juillet 2020 et A du 31 janvier 2024 (FO 2024 N° 5) avec e ffet au 1 er février 2024
30 ) Introduit par A du 17 juin 2020 (FO 2020 N° 25) avec effet au 1 er juillet 2020
31 ) Introduit par A du 31 janvier 2024 (FO 2024 N° 5) avec effet au 1 er février 2024
32 ) Teneur selon A du 31 janvier 2024 (FO 2024 N° 5) avec effet au 1 er février 2024
33 ) RLN VI 306
Tableau des émoluments perçus pour la mise à jour par le service 34 ) N° Position Unité Prix unitaire (TVA non comprise)
1. MANDAT
1.1 Mutation de limite MANDAT 440.00
1.2 Mutation du plan du registre foncier MANDAT 207.00
1.5 Réunion de biens - fonds MANDAT 220.00
2. TRAVAUX DE TERRAIN
2.1 Points fixes planimétriques
2.11 Recherche / Signalisation PFP 20.00
2.12 Recherche avec moyens aux. / Signalisation PFP 40.00
2.13 Rétablissement avec instrument PFP 79.00
2.15 Contrôle / moyens simples ou instrument PFP 32.00
2.17 Mise en station (y.c. levés contrôle/détail) PFP 60.00
2.110 Reconnaissance et mesures / nouveau point PFP 143.00
2.111 Mesures sur point de rattachement PFP 80.00
2.113 Initialisation GNSS 100.00
2.2 Points limites
2.21 Recherche PL 12.00
2.22 Recherche avec moyens auxiliaires PL 24.00
2.23 Rétablissement PL PL 38.00
2.24 Contrôle PL PL 16.00
2.25 Détermination directe d’un PL PL 20.00
2.26 Implantation avec conditions PL 48.00
2.27 Implantation d’après éléments calculés PL 38.00
2.28 Détermination de limite à l’int. de bâtiments PLX 80.00
2.29 Levé de PL et PLX PL/PLX 20.00
2.3 Situation
2.31 Levé/mesurage de points de situation PT 8.00
2.32 Levé double de points de situation PT 12.00
3. TRAVAUX DE MAT É RIALISATION
3.1 Type s standards
3.11 Pose d’une nouvelle borne PCE 84.00
3.12 Redressement et calage d’une borne PCE 40.00
3.15 Percement d’un trou et peinture sur borne PCE 12.00
3.16 Pose d’une cheville avec tampon PCE 19.00
3.17 Scellement d’une cheville avec ciment PCE 32.00
3.2 Types complémentaires
3.21 Bétonnage d’une borne PCE 62.00
3.22 Pose d’un regard en fonte PCE 52.00
3.23 Découpe et rhabillage de revêtement PCE 109.00
3.24 Extraction de pierres ou rocher PCE 62.00
3.3 Matériel, fournitures
3.4 Matérialisation différée
3.41 De 1 à 5 points PCE 220.00
3.42 De 6 à 10 points PCE 200.00
34 ) Teneur selon A du 6 mai 2009 (FO 2009 N° 18) et A du 31 janvier 2024 (FO 2024 N° 5) avec effet au 1 er février 2024
3.44 A partir de 16 points PCE 150.00
3.5 Rétablissement ponctuel de points
3.51 Rétablissement de PFP3 PFP 340.00
3.52 Rétablissement de PL avec matérialisation PL 270.00
3.53 Rétablissement de PL sans matérialisation PL 210.00
4. TRAVAUX DE BUREAU
4.1 Points fixes planimétriques
4.11 Calcul d’orientation de direction PFP 18.00
4.15 Détermination de nouveau PFP3 PFP 98.00
4.17 Dét. de nouv. PFP3 sans matérialisation PFP 51.00
4.110 Contrôle initialisation GNSS 40.00
4.2 Points limites
4.21 Calcul d’éléments d’implantation PL 5.00
4.23 Calcul d’un levé contrôlé PL 13.00
4.25 Calcul avec condition PL 6.00
4.26 Calcul selon projet PL 11.00
4.29 Calcul d’élément d’implantation PL 5.00
4.210 Contrôle après matérialisation PL 7.00
4.213 Mise à jour des plans: nouveaux PL PL 36.00
4.214 Radiation de coordonnées de PL PL 3.00
4.215 Mise à jour des plans: PL supprimés PL 23.00
4.3 Situation (y. c. bâtiments)
4.31 Calcul de points de situation PT 6.00
4.32 Calcul de points de situation contrôlés PT 10.00
4.33 Calcul lié à conditions géométriques PT 6.00
4.36 Mise à jour des plans: nouvelle situation PT 6.00
4.37 Radiation de coordonnées de points de sit. PT 3.00
4.38 Mise à jour des plans: situation supprimée PT 9.00
4.4 Surfaces
4.41 Calcul de surf./mise à jour fich. et tabl. mut. PARC 71.00
4.42 Calcul des surfaces partielles SPART 15.00
4.43 Calcul de surf. de nature/mise à jour fich. SNAT 42.00
5. D É BOURS
5.1 Frais de déplacements et débours (par heure de travail de terrain) HEURE 32.00 Abréviations: PFP: point fixe PL: point limite PLX: point limite auxiliaire PT: point PCE pièce PARC parcelle SPART surface partielle SNAT surface nature
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