Règlement interne du Lycée Jean-Piaget, Neuchâtel (411.122)
Règlement interne du Lycée Jean-Piaget, Neuchâtel
- Règlement interne du Lycée Jean-Piaget, Neuchâtel
- Art. 2
- Art. 3 4 ) 1 La direction du lycée est assumée par un conseil de direction qui se
- Art. 5 6 ) E n plus des compétences qui lui sont dévolues par le règlement
- Art. 6 1 Le conseil désigne cinq délégués des maîtres au bureau; leur mandat
- Art. 7 1 Les directeurs ou les membres de la direction convoquent les maîtres
- Art. 8 L'ensemble des maîtres d'une classe constitue le conseil de classe. Il
- Art. 9 Le maître de classe est responsable de la bonne marche de sa classe
- Art. 10 7 ) Outre leurs tâches d'enseignement, les maîtres ses et maîtres
- Art. 11 Chaque classe désigne deux délégués qui la représentent auprès de
- Art. 12 L'assemblée des délégués de classe élit l e comité des délégués, le
- Art. 13
- Art. 14
- Art. 15 9 ) 1 Sont soumises à l'autorisation de la direction, voire du conseil si des
- Art. 16
- Art. 17
- Art. 18 12 ) 1 Pour les él èves mineurs, les parents ou la personne détentrice de
- Art. 19 13 ) 1 L'élève ayant atteint la majorité civile s'engage à respecter les règles
- Art. 20
- Art. 21 Les élèves sont responsables des dégâts commis dans les locaux mis
- Art. 21 a
- Art. 22 16 ) Les s anctions suivantes peuvent être prises:
- Art. 23
- Art. 24 Le présent règlement abroge et remplace le règlement interne du Lycée
- Art. 2 5 1 Le présent règlement entre en vi gueur à la rentrée scolaire 2011 - 2012.
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