RÈGLEMENT sur les cours préparatoires organisés par les hautes écoles vaudoises de ... (419.01.6)
RÈGLEMENT sur les cours préparatoires organisés par les hautes écoles vaudoises de type HES
- RÈGLEMENT sur les cours préparatoires organisés par les hautes écoles vaudoises de type HES
- Art. 1 Objet
- Art. 2 Champ d'application
- Art. 3 Organisation
- Art. 4 Terminologie
- Art. 5 Titres suisses
- Art. 6 Titres étrangers
- Art. 7 Candidats dépourvus des titres requis
- Art. 8 Maîtrise du français
- Art. 9 Casier judiciaire
- Art. 10 Domicile dans le Canton de Vaud
- Art. 12 Domicile de l'un des parents du candidat dans un canton n'organisant pas de MC
- Art. 13 Candidat de nationalité étrangère : autre domicile
- Art. 14 Commission d'admission aux modules complémentaires
- Art. 15 Dossier de candidature
- Art. 16 Finance d'inscription
- Art. 17 Pré-admission
- Art. 18 Décision relative à l'admission
- Art. 19 Nouvelle candidature
- Art. 20 Titres suisses
- Art. 21 Titres étrangers
- Art. 22 Candidats dépourvus des titres requis
- Art. 23 Maîtrise du français
- Art. 24 Domicile dans le Canton de Vaud
- Art. 25 Domicile de l'un des parents du candidat dans un autre canton
- Art. 26 Candidat de nationalité étrangère : autre domicile
- Art. 27 Inscription au concours d'admission
- Art. 28 Dossier de candidature
- Art. 30 Jury
- Art. 31 Examen du dossier par le jury
- Art. 32 Défense orale devant le jury
- Art. 33 Décision relative à l'admission
- Art. 34 Nouvelle candidature à l'année propédeutique
- Art. 35 Conditions générales
- Art. 36 Maîtrise du français
- Art. 37 Domicile dans le Canton de Vaud
- Art. 38 Domicile de l'un des parents du candidat dans un autre canton
- Art. 39 Candidat de nationalité étrangère : autre domicile 1
- Art. 40 Inscription au semestre préparatoire
- Art. 41 Dossier de candidature
- Art. 43 Décision relative à l'admission
- Art. 44 Titres suisses
- Art. 45 Titres étrangers
- Art. 46 Maîtrise du français
- Art. 47 Domicile dans le Canton de Vaud
- Art. 49 Candidate de nationalité étrangère : autre domicile
- Art. 50 Dossier de candidature
- Art. 51 Finance d'inscription
- Art. 52 Décision relative à l'admission
- Art. 53 Nouvelle candidature
- Art. 54 Fréquentation de la formation
- Art. 55 Taxe d'études
- Art. 56 Contribution aux frais d'études
- Art. 57 Perte du statut d'étudiant
- Art. 58 Sanctions disciplinaires
- Art. 59 ...
- Art. 60 Indemnité de formation
- Art. 61 Secret professionnel
- Art. 62 Durée de l'obligation de garder le secret
- Art. 66 Entrée en vigueur
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