RÈGLEMENT des gymnases (412.11.1)
RÈGLEMENT des gymnases
- RÈGLEMENT des gymnases
- Art. 1 Champ d'application
- Art. 2 Gymnases
- Art. 4 Écoles de culture générale
- Art. 5 Écoles de commerce
- Art. 6 Département
- Art. 7 Conférence des directeurs des gymnases vaudois
- Art. 9 Titres et conditions exigés pour le directeur
- Art. 10 Doyen
- Art. 11 Conseil de direction
- Art. 12 Collaborateurs administratifs, techniques et d'exploitation
- Art. 14 Conseil de classe
- Art. 15 Conseil de l'élève
- Art. 16 Conférence des maîtres
- Art. 17 Chef de file
- Art. 19 Conférences cantonales des présidents
- Art. 20 Inscription
- Art. 21 Formations organisées, classes et options
- Art. 22 Mesures d'encouragement pour les artistes et les sportifs d'élite
- Art. 23 Autres mesures d'encouragement
- Art. 24 Effectif des classes et des cours
- Art. 25 Admission en cours d'année scolaire et cas particuliers
- Art. 26 Élève auditeur
- Art. 27 Élève à l'essai
- Art. 28 Âge limite d'admission
- Art. 29 Conditions
- Art. 30 Organisation et contenu
- Art. 31 Conditions de réussite
- Art. 32 Admission dans un autre niveau que celui visé
- Art. 33 Période d'enseignement
- Art. 34 Journée d'enseignement
- Art. 35 Répartition horaire des disciplines
- Art. 36 Allocation de ressources
- Art. 37 Plan d'études
- Art. 38 Moyens d'enseignement
- Art. 39 Mesures de soutien
- Art. 40 Cours facultatifs et leçons d'appui
- Art. 41 Activités parascolaires
- Art. 42 Notes
- Art. 43 Fraude et plagiat
- Art. 44 Candidat aux examens finals
- Art. 45 Dates
- Art. 46 Disciplines d'examens
- Art. 47 Matière et sujets
- Art. 48 Coordination
- Art. 49 Jury
- Art. 50 Absence lors des examens
- Art. 52 Obligation de suivre les cours et de participer aux activités
- Art. 53 Justification d'absence
- Art. 54 Absence lors d'une épreuve
- Art. 55 Absences de longue durée
- Art. 56 Congés
- Art. 57 Départ en cours de formation
- Art. 58 Congés de longue durée
- Art. 59 Relations avec les représentants légaux de l'élève mineur
- Art. 60 Données personnelles de l'élève
- Art. 62 Activités hors cadre scolaire
- Art. 63 Propagande et publicité
- Art. 64 Concours
- Art. 65 Cérémonie de promotion et prix
- Art. 66 Titres pour l'enseignement
- Art. 67 Maîtres auxiliaires
- Art. 68 Chargés de cours
- Art. 69 Maîtres remplaçants
- Art. 70 Procédure d'engagement des maîtres
- Art. 71 Premier engagement par contrat de durée déterminée d'une année, puis
- Art. 72 Cumul de postes partiels et affectation principale
- Art. 73 Aspects salariaux
- Art. 74 Maître détaché
- Art. 76 Décharges en fin de carrière et congés sabbatiques
- Art. 77 Séances et conférences
- Art. 78 Organisation des examens de rattrapage et de passage
- Art. 79 Rencontre, réunion ou assemblée des maîtres
- Art. 80 Dossier personnel
- Art. 82 Formation continue collective
- Art. 83 Journées de formation supplémentaires
- Art. 84 Formation organisée par le Département
- Art. 85 Leçons particulières
- Art. 86 Plaintes
- Art. 87 Responsabilité des représentants légaux de l'élève mineur
- Art. 89 Responsabilité de l'établissement
- Art. 90 Sanctions
- Art. 91 Fraude et plagiat
- Art. 92 Écolage
- Art. 93 Taxe annuelle d'inscription
- Art. 95 Abrogation
- Art. 96 Entrée en vigueur
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