RÈGLEMENT sur la Haute école vaudoise (419.01.1)
RÈGLEMENT sur la Haute école vaudoise
- RÈGLEMENT sur la Haute école vaudoise
- Art. 43 Généralités
- Art. 44 Engagement 1
- Art. 45 Statut
- Art. 46 Corps enseignant
- Art. 47 Temps de travail
- Art. 48 Activité accessoire
- Art. 49 Chargés de cours
- Art. 50 Formation continue
- Art. 51 Congés
- Art. 52 Congés non rémunérés
- Art. 53 Congés sabbatiques
- Art. 54 Liberté d'enseignement et de recherche
- Art. 55 Commission du personnel
- Art. 57 Voyages à l'étranger
- Art. En vigueur le Etat
- Art. Alinéa(s) En vigueur le Etat
- Art. 1 A : Concordat intercantonal du 26.05.2011 sur la Haute école spécialisée de Suisse occidentatle
- Art. 3a A : Convention intercantonale du 06.07.2001 créant la Haute école spécialisée santé-social de
- Art. 5 A : Loi fédérale du 06.10.1995 sur les hautes écoles spécialisées (RS 414.71)
- Art. 6 A : Loi fédérale du 06.10.1995 sur les hautes écoles spécialisées (RS 414.71)
- Art. 7 A : Concordat intercantonal du 26.05.2011 sur la Haute école spécialisée de Suisse occidentatle
- Art. 23 A : Concordat intercantonal du 26.05.2011 sur la Haute école spécialisée de Suisse occidentatle
- Art. 45 A : Loi du 12.11.2001 sur le personnel de l'Etat de Vaud ( RSV 172.31 )
- Art. 49 A : Loi fédérale du 30.03.1911 complétant le code civil suisse (RS 220)
- Art. 51 A : Loi du 12.11.2001 sur le personnel de l'Etat de Vaud ( RSV 172.31 )
- Art. 55 A : Loi du 12.11.2001 sur le personnel de l'Etat de Vaud ( RSV 172.31 )
- Art. 56 A : Loi fédérale du 30.03.1911 complétant le code civil suisse (RS 220)
- Art. 58 A : Concordat intercantonal du 26.05.2011 sur la Haute école spécialisée de Suisse occidentatle
- Art. 64 A : Concordat intercantonal du 26.05.2011 sur la Haute école spécialisée de Suisse occidentatle
- Art. 70 A : Loi scolaire du 12.06.1984 ( RSV 400.01 )
- Art. 78 A : Convention intercantonale du 06.07.2001 créant la Haute école spécialisée santé-social de
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