RÈGLEMENT sur les médecins chefs de département, les médecins chefs de service, les... (811.13.1)
RÈGLEMENT sur les médecins chefs de département, les médecins chefs de service, les médecins cadres, les médecins agréés et les médecins hospitaliers du CHUV
- RÈGLEMENT sur les médecins chefs de département, les médecins chefs de service, les médecins cadres, les médecins agréés et les médecins hospitaliers du CHUV
- Art. 1 Champ d'application et définitions
- Art. 2 Conditions d'engagement des médecins chefs de département, médecins chefs de
- Art. 3 Activités académiques
- Art. 4 Médecin chef de département
- Art. 5 Médecin chef de service
- Art. 6 Médecin cadre
- Art. 7 Médecin chef
- Art. 8 Médecin adjoint
- Art. 10 Rémunération
- Art. 11 Temps de travail
- Art. 12 Activités accessoires
- Art. 13 Participation à la vie institutionnelle
- Art. 14 Piquets astreignants et autres activités médicales astreignantes
- Art. 15 Piquets non astreignants
- Art. 16 Formation continue
- Art. 17 Congés scientifiques
- Art. 18 Maladie, accident ou maternité
- Art. 19 Principes
- Art. 20 Autorité d'engagement
- Art. 21 Durée
- Art. 22 Période probatoire
- Art. 23 Commissions et procédures
- Art. 24 Devoir de discrétion
- Art. 25 Principes
- Art. 26 Buts de l'évaluation
- Art. 27 Procédure
- Art. 28 Rapport d'activité
- Art. 29 Déroulement de l'entretien d'évaluation
- Art. 30 Résultat de l'évaluation
- Art. 31 Contestation de l'évaluation
- Art. 32 Transmission du dossier d'évaluation
- Art. 33 Renouvellement pour une période limitée
- Art. 34 Non renouvellement
- Art. 35 Résiliation immédiate pour de justes motifs
- Art. 36 Suppression de poste
- Art. 37 Démission
- Art. 38 Définition
- Art. 39 Principe
- Art. 40 Dispense de traiter une clientèle personnelle et indemnité compensatoire
- Art. 41 Définition
- Art. 42 Tarifs
- Art. 44 Relevé
- Art. 45 Durée
- Art. 46 Principe
- Art. 47 Alimentation
- Art. 48 Utilisation
- Art. 49 Compléments de revenus
- Art. 50 Fonds de département, fonds de service
- Art. 51 Principe
- Art. 52 Alimentation
- Art. 53 Utilisation
- Art. 54 Champ d'application
- Art. 55 Rémunération des médecins agréés
- Art. 56 Rémunération des médecins hospitaliers
- Art. 57 Autorité d'engagement
- Art. 58 Temps de travail, piquets et activités accessoires
- Art. 59 Formation continue
- Art. 60 Clientèle personnelle
- Art. 61 Autres activités
- Art. 62 Maladie, accident et maternité
- Art. 63 Durée du contrat de travail
- Art. 64 Evaluation
- Art. 65 Procédure d'évaluation
- Art. 66 Résultats de l'évaluation
- Art. 67 Contestation de l'évaluation
- Art. 68 Transmission du dossier d'évaluation
- Art. 69 Fin ordinaire des rapports de travail
- Art. 70 Résiliation immédiate pour de justes motifs
- Art. 71 Démission
- Art. 72 Missions de la Commission d'application
- Art. 73 Composition de la Commission d'application
- Art. 75 Action en justice
- Art. 76 Contrats existants
- Art. 77 Abrogation
- Art. 78 Entrée en vigueur
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